Un comité consultatif d’urbanisme (CCU) est un organisme mandaté par le conseil municipal pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d’urbanisme et d’aménagement du territoire. Il a aussi comme mandat d’étudier toute demande de modification au règlement de zonage et/ou au plan d’urbanisme transmis par le conseil et faire rapport au conseil à cet effet dans les délais fixés par celui-ci. De plus, il fait recommandations au conseil pour toutes questions et demandes spécifiques à l’urbanisme à la demande même du conseil municipal.
Le CCU est un groupe de travail composé d’au moins un membre du conseil municipal et de résidents nommés par résolution du conseil municipal pour guider, orienter et soutenir son action en matière d’urbanisme.
Les recommandations et les avis du CCU permettent au conseil municipal de profiter de la contribution d’élus et de citoyens, lesquels peuvent faire valoir leur expérience de vie dans la municipalité et leurs préoccupations particulières pour l’aménagement de leur territoire. La mise sur pied d’un CCU permet donc de rapprocher le citoyen des questions d’urbanisme.
La durée du mandat de chaque membre citoyen est de deux ans, avec possibilité de renouvellement. En règle générale, les membres du CCU participent à une rencontre par mois pendant la durée de leur mandat.
Bien que le CCU soit fondamentalement un organisme à caractère consultatif et non décisionnel, il joue néanmoins un rôle indéniable dans la mission de planification et d’administration du territoire municipal. En effet, au cours des dernières années, le rôle du CCU est devenu extrêmement important pour ce qui est de la planification et de l’administration du territoire municipal, particulièrement depuis que le législateur a établi comme condition essentielle à l’approbation des dérogations mineures, des plans d’aménagement d’ensemble, des plans d’implantation et d’intégration architecturale, que le Conseil municipal ait obtenu un avis préalable de son CCU pour exercer son pouvoir décisionnel.
Le comité est composé des personnes suivantes :
- Nicholas Carrière, citoyen président
- Isabelle Proulx, citoyenne
- Maxime Morin Leblanc, citoyen
- Henriette Fortin, citoyenne
- Natacha Tremblay, responsable du service de l’urbanisme et de l’environnement
- Martine Joanisse, directrice générale
- Béatrice Cardin, conseillère
- Danny Monette, conseiller
- Michel Leblanc, maire
Pour joindre l’un des membres, veuillez adresser votre correspondance à :
Municipalité de Papineauville
Service de l’urbanisme
188, rue Jeanne-d’Arc, bureau 100
Papineauville, Québec J0V 1R0
Ou par courriel à urbanisme@papineauville.ca