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Séances du conseil de Papineauville

Fonctionnement des séances

Conseil municipal 2025-2029

Fonctionnement des séances

Dates des prochaines séances

13 janvier 2026

10 février 2026

10 mars 2026

14 avril 2026

12 mai 2026

9 juin 2026

2 juillet 2026

11 août 2026

8 septembre 2026

13 octobre 2026

10 novembre 2026

8 décembre 2026

Ordres du jour et procès verbaux

    Documents à venir

    Documents à venir

    Documents à venir

    Séance du conseil municipal du 8 septembre 2026

    Ordre du jour

    Procès-verbal

    Enregistrement de la séance municipale

    ODJ CM 2026-08-11

    PV CM 2026-08-11

    Enregistrement de la séance municipale

    Ordre du jour

    Procès-verbal

    Enregistrement de la séance du conseil municipal

    Ordre du jour

    Procès-verbal

    Enregistrement de la séance du conseil municipal

    Ordre du jour

    Procès-verbal

    Enregistrement de la séance du conseil municipal

    Ordre du jour

    Procès-verbal

    Enregistrement de la séance du conseil municipal

    Ordre du jour

    Procès-verbal

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    Procès verbal

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