Recherche en cours...

Séances du conseil de Papineauville

Calendrier des séances de l’année 2026

13 janvier 19h00
10 février 14h00
10 mars 19h00
14 avril 19h00

12 mai 19h00
9 juin 19h00
2 juillet 19h00
11 août 19h00

8 septembre 19h00
13 octobre 14h00
10 novembre 19h00
8 décembre 19h00

Consulter le règlement 2022-017 établissant les règles de fonctionnement des séances

Ordres du jour et procès verbaux

Décembre 2026

8 décembre 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

10 novembre 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

13 octobre 14h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

8 septembre 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

11 août 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

2 juillet 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

9 juin 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

12 mai 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

14 avril 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

10 mars 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

10 février 14h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

13 janvier 19h00

Ordre du jour – à venir

Procès-verbal – à venir

Enregistrement de la séance du conseil municipal – à venir

Décembre 2025

16 décembre 2025

Enregistrement de la séance du conseil municipal

9 décembre 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

18 novembre 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

21 octobre octobre 18h30 – EXTRAORDINAIRE

Enregistrement de la séance du conseil municipal – aucun

*****************************************************

1er octobre 14h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

9 septembre 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

12 août 19h00

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

2 juillet 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

10 juin 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

13 mai 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

8 avril 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

11 mars 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

11 février 14h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

14 janvier 19h00

Ordre du jour Télécharger

Procès-verbal Télécharger

Enregistrement de la séance du conseil municipal

Pour consulter un procès-verbal antérieur, veuillez transmettre votre demande par écrit à l’adresse adjointe@papineauville.ca